Mentions légales

1. Éditeur du site

Concept & Color — Artisan peintre en bâtiment.

• Adresse : Rouen (76000), France
• Téléphone : 06 99 84 03 10
• Email : conceptetcolor76000@hotmail.fr
• SIRET (siège) : 808 206 502 00029
• Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR49808206502
• Assurance décennale : [Nom de l'assureur, n° de contrat] — couvrant le territoire français.
• Assurance responsabilité civile / juridique : [Nom de l'assureur, n° de contrat].

Directeur de la publication : le représentant légal de Concept & Color.

2. Hébergement

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3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logo, photographies, graphismes, mise en page) est la propriété exclusive de Concept & Color, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles (RGPD)

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Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition concernant vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à conceptetcolor76000@hotmail.fr.

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6. Responsabilité

Concept & Color s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou des résultats obtenus par un usage inapproprié du site. Les liens externes éventuels relèvent de la responsabilité de leurs propriétaires.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux de Rouen seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question concernant le site ou ces mentions légales : conceptetcolor76000@hotmail.fr — 06 99 84 03 10.